Compte rendu de CM 2019

Conseil Municipal du 15 octobre 2019

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Conseil Municipal du 1er août 2019

  • Approbation du compte-rendu et du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 24 juin 2019

OBJET :

  • Travaux-Voirie :
    • SEDI : Travaux sur éclairage public – Approbation plan de financement tranche 2
  • Personnel :
    • Créations / suppressions de postes
    • Régime indemnitaire – complément
  • Finances :
    • Attribution d’une subvention à l’association CTC
  • Affaires diverses :
    • Avis de la commune concernant le PLH de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 20 juin 2019

Approbation du compte-rendu et du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 14 mai 2019

OBJET :

  • Urbanisme et patrimoine :
    • Donation Clos Bouillet Fondation RENAUD
  • Finances :

Annulation décision modificative budgétaire n°1

    • Vote décision modificative budgétaire n°1
    • Tarif Médiévale – Tir à l’arc
    • Approbation rapport CLECT 1
    • Approbation rapport CLECT 2 – Lycée La Pléiade
    • Approbation rapport CLECT 2 – Compétence jeunesse
  • Personnel :
    • Prime de fin d’année au personnel communal – Complément
    • Remboursement frais de visite médicale
    • Création de postes ASVP
    • Approbation Règlement intérieur communal
  • Vie associative :
    • Vote tarif salle de réunion 1 – Maison des associations
  • Affaires diverses :
    • Modification statutaire de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné
    • Vœu du conseil municipal relatif à la présence d’animaux sauvages dans les cirques
    • Mutuelle communale : avis donnée pour la signature de la convention « Ma commune, ma santé »
    • Désignation des jurés d’assises

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Conseil Municipal du 14 mai 2019

Approbation du compte-rendu et du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 5 mars 2019

OBJET :

  • Urbanisme :
    • Approbation du plan local d’urbanisme (PLU)
    • Approbation de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
    • Approbation du schéma directeur d’assainissement
    • Instauration du droit de préemption urbain
    • Instauration du droit de préemption commercial
    • Vente des parcelles cadastrées AE 836 et AE 837
    • Demande de subvention Porte de la Loi – Phase AVP (maîtrise d’œuvre) – DRAC
    • Demande de subvention Porte de la Loi – Phase AVP (maîtrise d’œuvre) – Département de l’Isère
    • Autorisation donnée au maire pour la signature de l’accord-cadre de travaux : Aménagement des traversées de ville
  • Finances :
    • Création d’une régie de recettes « Animations »
    • Décision budgétaire modificative n°1
    • Vote des tarifs « Médiévales »
    • Vote des tarifs « Foire aux antiquités »
    • Vote des tarifs « Festiv’Halle de l’Artisanat et des saveurs »
    • Vote des tarifs « Cluedo »
  • Affaires scolaires :
    • Approbation dossier scolaire d’inscription 2019/2020
    • Approbation des tarifs restauration scolaire 2019/2020
    • Approbation des tarifs garderie 2019/2020
    • Approbation du règlement intérieur garderie et restaurant scolaire 2019/2020
    • Abandon de créance restauration scolaire

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Conseil Municipal du 5 mars 2019

Approbation du compte-rendu et du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 31 janvier 2019

OBJET :

  • Finances :
    • Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2018 de la commune
    • Affectation du résultat 2018 commune
    • Vote des taux d’imposition 2019
    • Adoption du Budget primitif 2019 de la commune
    • Demande de subvention FIPD 2019 – Vidéoprotection
  • Affaires diverses :
    • Approbation plan de financement du SEDI – Éclairage public
    • Approbation convention de stérilisation et d’identification des chats errants – 30 millions d’amis
    • Approbation convention annuelle d’objectifs et de moyens entre l’ARRC et la commune de Crémieu

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Conseil Municipal du 31 janvier 2019

Présentation par l’association Actiom Ma commune / Ma santé pour la mise en place d’une mutuelle au niveau communal à 19h00

Approbation du compte-rendu et du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 26 novembre 2018

OBJET :

  • Finances :
    • Demande de subvention DETR 2019 – Sécurisation voirie centre-ville
    • Demande de subvention Amendes de police – Sécurisation voirie centre-ville
    • Partenariat ACABRED – Kit « Nouveaux arrivants »
    • Adoption du prix de vente du livret de Crémieu
    • Modification tarifs droit de place
  • Urbanisme :
    • Demande de subvention auprès de la DRAC et du département de l’Isère pour le diagnostic de la Halle
    • Demande de subvention auprès de la DRAC pour le diagnostic de la Porte de la Loi
    • Demande de subvention auprès de la DRAC et du département de l’Isère pour la maîtrise d’œuvre – Porte de la Loi
    • Demande de subvention auprès de la DRAC et du département de l’Isère pour l’étude sur la réfection des façades du Cloître et de l’hôtel de ville
  • Personnel :
    • Création d’un poste de contractuel « Chargé de communication et animation » à temps complet à compter du 1er mars 2019
  • Culture et vie associative :
    • Attribution d’une subvention à Crémieu VTT
  • Affaires diverses :
    • Balcons du Dauphiné : Prise des compétences optionnelles eau et assainissement au 31 décembre 2019
    • Syndicat Mixte du Girondan : Enquête publique système d’assainissement (extension STEP)
    • Balcons du Dauphiné : Adhésion groupement de commande « Etude et accompagnement pour mise en conformité RGPD »
    • Dépôt d’une partie des archives municipales aux archives départementales
      Balcons du Dauphiné : Convention natation

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Page mise à jour le: 24 octobre 2019