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Comptes rendus des conseils municipaux 2017

 

COMPTE-RENDUS DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL 2017

Conseil Municipal du 19 octobre 2017

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du25 juillet 2017

  • OBJET :

  • Finances :
  • Demande de subvention pour au SEDI pour l’opération d’aménagement de l’entrée ouest
  • Demande de subvention pour achat gilets pare-balle
  • Présentation du rapport de la CLECT
  • Réseaux – Eau - Assainissement :
  • Présentation et approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service (RPQS – Eau potable et assainissement collectif)
  • Patrimoinel :
  • Demande de subvention auprès de la DRAC pour les travaux de restauration de l’orgue – Réajustement du montant prévisionnel
  • Affaires scolaires :
  • Approbation de la convention TAP Move Dance
  • Approbation de la convention relative à la participation financière aux charges des locaux scolaires pour les communes extérieures année 2016 / 2017
  • Personnel :
  • Suppression / création de poste agent de maîtrise
  • Mise à jour tableau des emplois
  • Vie associative :
  • Convention d’objectifs et de moyens 2017 Anim’Crémieu
  • Affaires diverses :
  • Présentation du rapport d’activité annuel de la SEMCODA
  • Avis de la commune sur la réforme de la carte judiciaire
  • Présentation rapport d’activité annuel du SEDI
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Conseil Municipal du 25 juillet 2017

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 30 juin 2017

  • OBJET :

  • Affaires scolaires :
  • Approbation de la convention relative aux dépenses de fonctionnement du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

  • Affaires diverses :
  • Approbation de la convention de mise à disposition du personnel de la gendarmerie pour la fête des médiévales
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Conseil Municipal du 30 juin 2017

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 23 février 2017

  • OBJET :

  • Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
  • Finances :
  • Modification des tarifs pour la fête des Médiévales
  • Election d’un délégué communal pour la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Demande de subvention pour achat gilets pare-balle
  • Subvention d’équilibre versée à l’association « office de tourisme syndicat d’initiative de Crémieu » pour la période transitoire (janvier – mai 2017)
  • Augmentation du capital de la SEMCODA
  • Urbanisme et patrimoinel :
  • Parcelle en état manifeste d’abandon (Maison “Boiteux”)
  • BEA Maison médicale de garde (SEMCODA)
  • Acquisition de la parcelle n° AE 753
  • Vie associative :
  • Tarifs location des salles du gymnase Vacheron
  • Tarifs location des salles de la maison des associations
  • Affaires scolaires :
  • Approbation du dossier unique d’inscription pour la rentrée scolaire 2017/2018 (règlements et tarifs TAP / Garderie / Restaurant scolaire)
  • Approbation du Projet éducatif territorial pour la rentrée scolaire 2017/2018
  • Avenant de la convention TAP pour les cours de Tennis
  • Affaires diverses :
  • Contrat avec la fourrière pour l’enlèvement des véhicules
  • Création et composition de la commission municipale « Médiévales »
  • Mise à disposition de la parcelle n° AD 383 comme parking pour les médiévales
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Conseil Municipal du 11 Mai 2017

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 23 février 2017

  • OBJET :

  • Finances :
  • Bibliothèque : intégration des cautions à la section « investissement » du budget communal
  • Attribution d’une subvention à l’association EPIC (anciennement « Les heures de Crémieu »)
  • Clôture du budget « eau et assainissement » communal
  • Vote des tarifs pour la fête « Les Médiévales »
  • Indemnités des élus : changement de l’indice terminal de la fonction publique
  • Urbanisme et patrimoinel :
  • Approbation du Bail emphytéotique administratif entre la commune et la SEMCODA pour la maison médicale de garde (sous réserve de réception de l’avis des domaines)
  • Demande de subvention auprès de la DRAC pour la mise en sécurité de l’entrait de la Halle
  • Demande de subvention auprès de la DRAC pour la réfection de l’entrait de la Halle
  • Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement des menuiseries de la mairie
  • Approbation du Bail emphytéotique administratif entre la commune et la SEMCODA pour la maison médicale de garde (sous réserve de réception de l’avis des domaines)
  • Demande de subvention auprès du département de l’Isère pour la mise en sécurité de l’entrait de la Halle
  • Demande de subvention auprès du département de l’Isère pour la réfection de l’entrait de la Halle
  • Personnel :
  • Tableau avancement de grades
  • Suppression de poste sur l’ancien grade dans la filière administrative
  • Création de poste sur le nouveau grade dans la filière administrative
  • Suppression de poste sur l’ancien grade dans la filière police
  • Création de poste sur le nouveau grade dans la filière police
  • Autorisation donnée à la commune pour faire appel au service emploi du centre de gestion de l’Isère
  • Affaires scolaires :
  • Approbation du dossier unique d’inscription pour la rentrée scolaire 2017/2018 (règlements et tarifs TAP / Garderie / Restaurant scolaire)
  • Approbation du Projet éducatif territorial pour la rentrée scolaire 2017/2018
  • Avenant de la convention TAP pour les cours de Tennis
  • Affaires diverses :
  • Information sur l’avancée de la prise de compétence « tourisme » par la communauté de communes des Balcons du Dauphiné (hors-délibération)
  • Approbation de la convention pour la gestion de l’office de tourisme pendant la période transitoire (Balcons du Dauphiné)
  • Avis sur l’extension et la poursuite d’activité de la carrière d’Annoisin Chatelans
  • Désignation des jurés d’assises
  • Désignation des membres des commissions communales (urbanisme, environnement, finances, sports et vie association, culture, travaux et voirie, affaires scolaires, éducation, communication, commission d’appel d’offres)
  • Désignation des représentants de la commune au CCAS
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Conseil Municipal du 23 février 2017

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 30 janvier 2017

  • OBJET :

  • Finances :
  • Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2016 : Commune, Eau et assainissement
  • Adoption du Budget 2017 de la commune
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2016
  • Vote des taux d’imposition 2017
  • Subvention à l’association de restauration des remparts de Crémieu (ARRC)
  • Subvention au centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Demande de subvention auprès de l’Etat pour la vidéoprotection
  • Urbanisme et patrimoinel :
  • Rétrocession d’une parcelle au profit de la commune par la société GANOVA Construction
  • Personnel :
  • Mise en place d’un compte épargne temps (CET)
  • Affaires scolaires :
  • Subvention pour la coopérative scolaire dans le cadre de la classe transplantée (écoles maternelle et élémentaire)
  • Vie associative  :
  • Attribution d’une subvention à l’association « Les Bobines de Crémieu »
  • Affaires diverses :
  • Avenant au bail de la gendarmerie
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Conseil Municipal du 30 janvier 2017

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 12 décembre 2016

  • OBJET :

  • Finances :
  • Clôture du budget "eau et assainissement" de la commune au 31 décembre 2016
  • Point sur la préparation budgétaire 2017 (pas de délibération)
  • Urbanisme et patrimoine :
  • Demande de subvention pour l’aménagement du bourg centre (façades et jardins médiévaux sur l’ancienne parcelle Allègre)
  • Affaires diverses :
  • Groupement de commandes pour l’achat du gaz avec le SEDI
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