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Comptes rendus des conseils municipaux-2016

Compte-rendus des séances du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 12 décembre 2016

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 14 novembre 2016

  • OBJET :

  •  Urbanisme et aménagement :
  • Orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables - débat
  • Vente Baudrand consorts / Commune de Crémieu
  • Vote pour les noms des rues du projet immobilier GANOVA
  •  Affaires diverses :
  • Désherbage : vote pour la mise en place d’un plan de désherbage
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Conseil Municipal du 14 Novembre2016

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2016

  • OBJET :

  • Finances  :

  • Réalisation d’un emprunt entre la commune de Crémieu et la caisse d’épargne
  • Demande de subvention pour l’agrandissement de la bibliothèque (Région Auvergne Rhône-Alpes et département de l’Isère)
  • Demande de subvention pour la restauration de l’orgue (DRAC et département de l’Isère)
  • Demande de subvention pour la restauration des menuiseries de la mairie (DRAC et département de l’Isère)
  • Vote pour le recouvrement de la redevance d’occupation du domaine public pour les « chantiers gaz » par le SEDI
  •  Urbanisme et aménagement :
  • Approbation du projet de bail emphytéotique administratif avec la SEMCODA pour la réhabilitation du Lycée Paul Claudel en résidence pour séniors
  • Approbation de l’acquisition par l’EPORA des parcelles cadastrées n° AI 8, AI 9, AI 12 et AI 15, appartenant à Mme DUPRAZ / MAKAROFF, et rétrocession à la commune de Crémieu
  •  Personnel :
  • Astreintes : Mise en place et indemnisation
  •  Affaires diverses :
  • Election des représentants de la commune de Crémieu au conseil communautaire des Balcons du Dauphiné

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Conseil Municipal du 22 septembre 2016

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2016

  • OBJET :

  • Eau et assainissement :
  • Approbation des nouveaux statuts du Syndicat mixte du Girondan
  • Approbation de l’adhésion de la commune de Chozeau au Syndicat mixte du Girondan
  • Approbation du transfert de compétences « eau et assainissement » de la commune de Crémieu au Syndicat mixte du Girondan.
  • Approbation de l’avenant de prolongation de la DSP eau potable
  • Finances  :

  • Réalisation d’un emprunt entre la commune de Crémieu et la caisse d’épargne
  • Demande de subvention pour l’agrandissement de la bibliothèque (Région Auvergne Rhône-Alpes et département de l’Isère)
  • Demande de subvention pour la restauration de l’orgue (DRAC et département de l’Isère)
  • Demande de subvention pour la restauration des menuiseries de la mairie (DRAC et département de l’Isère)
  • Vote pour le recouvrement de la redevance d’occupation du domaine public pour les « chantiers gaz » par le SEDI
  •  Urbanisme et aménagement :
  • Approbation de la convention de passage de canalisation sur terrain privé « PROVENCIA »
  • Approbation de la convention de passage de canalisation sur terrain privé M. De Gaudemaris
  •  Personnel :
  • Avance exceptionnelle sur prime de fin d’année
  •  Affaires scolaires :
  • Approbation de la convention « TAP »  - « Move Dance »
  • Approbation de la convention « TAP »  - Football
  • Approbation de la convention « TAP »  - Equi’cirque
  • Approbation de la convention « TAP »  - « Brib’en bulles »
  • Approbation de la convention « TAP »  -  Tennis
  •  Affaires diverses :
  • Présentation du rapport d’activité de la SEMCODA
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Conseil Municipal du 4 Juillet 2016

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 23 mai 2016

  • OBJET :

  • Finances :
  • Nouveaux tarifs pour les concessions du cimetière
  • Convention d’adhésion à la dématérialisation de la plateforme du centre de gestion de l’Isère : Approbation et autorisation donnée au maire pour sa signature
  • Demandes de subventions pour l’agrandissement de l’aire de jeux d’enfants (Département, Région et CAF)
  • Demande de subvention auprès du département pour la mise en accessibilité des abribus
  • Demande de subvention auprès du FDIP pour les travaux d’installation de vidéoprotection
  • Personnel  :
  • Convention relative à l’intervention du personnel communal dans les écoles
  •  Urbanisme et aménagement :
  • Approbation de la nouvelle carte des aléas
  • Rétrocession du terrain Montginoux par l’EPORA à la commune pour 1€ symbolique et à l’entreprise GANOVA
  •  Association et vie sportive :
  • Nouveaux tarifs de location de la salle audio
  •  Affaires diverses :
  • Approbation de la convention communale de coordination de la police municipale de Crémieu et des forces de sécurité de l’Etat (gendarmerie)
  • Avis sur la dissolution du Syndicat intercommunal du gymnase du Collège Lamartine à Crémieu
  • Avis sur le périmètre de la future intercommunalité
  • Mise en place du PV électronique et autorisation donnée au maire pour la signature de la convention de mise en œuvre de ce processus
  • Constitution d’un groupement de commandes pour le projet de signalétique FISAC
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Conseil Municipal du 23 Mai 2016

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 31 mars 2016

  • OBJET :

  • Finances :

  • Approbation de la convention d’objectifs et de moyens conclue entre l’office de tourisme de Crémieu et la commune de Crémieu
  • Travaux  :

  • Validation du principe du projet signalétique et des clés de répartitions financières
  • Programmation des travaux de mise en accessibilité des arrêts de bus dans le cadre du schéma d’accessibilité programmée pour les transports publics
  • Affaires scolaires  :

  • Subvention à la coopérative scolaire de l'école élémentaire pour la classe transplantée (1000 €)
  • Augmentation des tarifs garderie, restauration, garderie TAP pour la rentrée 2016
  • Adoption du règlement intérieur du restaurant scolaire communal
  • Adoption du dossier unique d’inscription aux services de la commune (garderie, restauration, garderie TAP) pour la rentrée 2016
  •  Personnel :
  • Prime de fin d’année au personnel communal
  •  Urbanisme et aménagement :
  • Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’études et de veille foncière entre l’EPORA, la CCIC et la commune de Crémieu pour l’élargissement du périmètre d’intervention
  • Approbation de la convention opérationnelle entre la CCIC, l’EPORA et la commune de Crémieu

  •  Affaires diverses :
  • Approbation de la convention « Arch – 2016/08 Archiviste itinérant » et autorisation donnée au maire pour sa signature
  • Modification des statuts de la SEMCODA pour l’approbation de la décision d’augmentation de capital par incorporation des primes d’émission
  • Transfert de l’exercice de la compétence « mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au SEDI
  • Approbation du schéma de mutualisation des services à l’échelle intercommunale
  • Tirage au sort des jury d'assises pour l'année 2017

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Conseil Municipal du 31 Mars 2016

 

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 4 mars 2016

  • Présentation par la CCIC du projet de fusion des communautés de communes des Balmes Dauphinoises, du Pays des Couleurs et de l'Isle Crémieu

  • OBJET :

  • Finances :
  • Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2015 et des budgets 2016 : de la Commune, de l'Eau et de l'Assainissement

  • Affectation du résultat de fonctionnement 2015 : de la Commune, de l'Eau et de l'Assainissement

  • Vote des taux d'imposition 2016

  • Subvention à l'Association de Restauration des Remparts de Crémieu (ARRC)

  • Subvention à l'Office de Tourisme

  • Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

  • Augmentation du tarif annuel des terrasses pendant l'année et pendant les Médiévales

  • Achat de la parcelle Allègre

  • Remboursement à Sarah Trouillier pour l'acquisition de matériel pour la bibliothèque

  • Affaires scolaires  :

  • Subvention à la coopérative scolaire de l'école élémentaire pour la classe transplantée

  • Personnel  :

  • Créations et suppressions de postes en filière sportive, administrative et technique

  • Adoption du nouveau tableau des emplois

  • Création des emplois temporaires ou saisonniers

  • Affaires diverses :

  • Dématérialisation des actes administratifs – Dispositif "Actes" – Autorisations données au maire

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Conseil Municipal du 4 Mars 2016

  • Introduction : Présentation du réseau Véhicule à Partage (VAP) par l'Agence de Mobilité Nord Isère

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 3 décembre 2015

  • OBJET :

  • Urbanisme :

  • Convention ERDF pour la mise en place d'un transformateur : autorisation de signature donnée au Maire,

  • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) pour les aménagements de sécurité de l'opération de l'entrée ouest de Crémieu / Carrefour de la vraie croix.

  • Affaires Générales :

  • Syndicat intercommunal mixte du Girondan – désignation de nouveaux représentants de la Commune suite à la démission d'un des membres.

  • Finances :

  • Tarifs des Médiévales 2016,

  • Remboursement à Mme GERMAIN Arlette dans le cadre des Médiévales pour l'acquisition de deux machines à coudre,

  • Point sur la préparation budgétaire (pas de délibération)

  • Affaires scolaires:

  • Participation au Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté (RASED).

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Passeport biométrique et carte nationale d'identité

Passeport biométrique

La Mairie de Crémieu fait partie des 2000 communes habilitées par le ministère et équipées pour établir votre passeport biométrique.

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Mairie de Crémieu

Mairie de Crémieu

Place de la Nation Charles de Gaulle - 38460 CREMIEU

Horaires habituels
Lundi, Mardi, Jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

Mercredi de 8h30 à 17h30 et

Vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h00

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