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Comptes rendus des conseils municipaux 2015

Compte-rendus des séances du Conseil Municipal 2015

Conseil Municipal du 3 Décembre 2015

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 21 septembre 2015

  • OBJET :

    • Urbanisme

      • Approbation de la Convention d'études entre la Communauté de Communes de l'Isle Crémieu, les communes de Crémieu et Villemoirieu et l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) et autorisation de signature par le Maire.

      • Cession de la parcelle communale section AB N°532, située zone d'activités « Les Triboullières »

      • Approbation de la convention cadre pour l'occupation domaniale ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télé relevé en hauteur et autorisation donnée au Maire pour sa signature

      • Accord de signature de la convention de servitudes entre la commune de Crémieu et ERDF concernant le raccordement d'un poste ERDF pour la société CORDVER sur la ZA des Triboullières

      • Demande de validation de principe de la charte signalétique intercommunale

    • Aménagements

      • Transfert de l'exercice de la compétence " Mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicule électriques et hybrides rechargeables (IRVE) " au SEDI

      • Présentation des travaux d'extension de la Station d’Épuration (STEP) de St Romain et prise de compétence par le syndicat du Girondan pour le SPANC, la collecte et l'eau potable. (pas de délibération)

    • Affaires générales:

      • Élection d'un 5ème conseiller au Conseil de Communauté de la CCIC

      • Validation de l'Agenda d’Accessibilité Programmé (AD'AP)

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Conseil Municipal du 21 Septembre 2015

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 23 juillet 2015

  • Objet :
    • Finances

      • Modification du taux d'imposition

      • Modification de la taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) suite à la modification de la réglementation sur les coefficients.
      • Décision modificative n° 1 : Budget eau et assainissement
      • Demande de subvention pour l'opération de démoussage du toit de la Halle
    • Associations et Sports:

      • Approbation de la Convention avec le Lycée Paul Claudel concernant l'utilisation du gymnase Vacheron


    • Affaires générales:

      • Élection d'un 5ème conseiller au Conseil de Communauté de la CCIC

      • Validation de l'Agenda d’Accessibilité Programmé (AD'AP)

    • Questions diverses

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Conseil Municipal du 23 Juillet 2015

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 29 Juin 2015

  • Objet :

    • Présentation de la CCIC par le Président Adolphe MOLINA et le Directeur Général des Services, Christophe NOVOTNY.

    • Affaires générales

      • Accord de la nouvelle composition du conseil de communauté de la CC de l’Isle Crémie

      • Recensement de la population – Agents recenseurs – Agents Coordonnateurs

    • Affaires scolaires

      • Accord de la convention entre les TAP et l'association Move Dance

      • Accord de la convention entre les TAP et l'association de Hand Ball


      • Accord de la convention entre les TAP et l'association Brib'en Bulles

      • Accords de la convention entre les TAP et l'association de Football

      • Accord de la convention du Projet Éducatif du Territoire (PEDT)
    • Questions diverses

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Conseil Municipal du 29 Juin 2015

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 27 Avril 2015

  • Objet :

    • URBANISME ET AMENAGEMENTS :

      • Arrêt du projet de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)

      • Lancement de l'étude pour l'éclairage public

      • Demande de subvention pour la Fontaine de la Poype : compléments

    • FINANCES :

      • Demande de subvention auprès de la réserve parlementaire pour l'accessibilité de la Poste

      • Demande de subvention pour le Souvenir Français

      • Modifications des tarifs des Médiévales 2015

    • AFFAIRES SCOLAIRES :

      • Participation de la Commune au financement du RASED

      • Demande de subvention à la coopérative scolaire de l'école élémentaire pour la classe transplantée


      • Approbation de la modification statutaire de la CC de l'Isle Crémieu : prise de compétence partielle périscolaire par la CC de l'Isle Crémieu
    • PERSONNEL :

      • Suppression d'un poste suite à une mutation

      • Modification du tableau des emplois

      • Embauche d'agents auxiliaires pour l'été 2015
    • VIE ASSOCIATIVE ET SPORTS :

      • Modification du tarif de location des salles

      • Demande de subvention pour le Hand Ball

    • AFFAIRES GENERALES :

      • Attributions d'indemnités aux Adjoints et Conseillers Délégués

      • Démission de Daniel HODIESNE du Syndicat Mixte de l'Assainissement du Girondan (SMAG)

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Conseil Municipal du 27 avril 2015

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 23 Mars 2015

  • Objet :

    • FINANCES :

      • Médiévales 2015 : modification des tarifs de la fête

      • Répartition des actifs du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) sur le Pays de L'Isle Crémieu

    • PERSONNEL :

      • Suppression de 2 postes d'adjoints techniques de 2e classe

      • Création de 2 postes d'adjoints techniques de 1ère classe

      • Modification du tableau des emplois de la Commune

      • Approbation des tarifs publics de main d’œuvre pour la facturation de prestations réalisées pour le privé

    • URBANISME-AMENAGEMENTS :

      • Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation d'un diagnostic et l'assistance à l'élaboration de L’Agenda d'Accessibilité Programmée (l'Ad'Ap) entre la Communauté de communes de l'Isle Crémieu et la Commune de Crémieu : approbation et autorisation de signature

      • Entrée Ouest de Crémieu : acquisition amiable du terrain Montginoux par EPORA avec caution éventuelle de la Commune.

    • AFFAIRES GENERALES :

      • Vote pour l’élection d'un nouvel adjoint suite à une démission sans augmentation de l'effectif après cette démission (6 adjoints + 1 conseiller délégué)

      • Modification des attributions d'indemnités aux Adjoints et Conseillers Délégués

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Conseil Municipal du 23 mars 2015

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 24 novembre 2014

  • Objet :

    • FINANCES :

      • Vote des taux d'imposition 2015

      • Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) suite à la modification des voiries de la commune de St Baudille de la Tour

      • Remboursement bénévole de la bibliothèque municipale

      • Révision du loyer du Centre des Finances Publiques de Crémieu

      • Subvention à l'Association de Restauration des Remparts de Crémieu (ARRC)

      • Subvention à l'Office de Tourisme

      • Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

      • Augmentation du capital de la SEMCODA et modification des statuts

      • Médiévales 2015 : modification des tarifs de la fête

      • Médiévales 2015 : Demande de subventions auprès de la Région Rhône-Alpes et du Conseil général

      • Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2014 et des budgets 2015 : de la Commune, de l'Eau et de l'Assainissement

      • Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2014 du budget Conception Tissage Distribution (CTD)

      • Clôture du budget Conception Tissage Distribution (CTD)

    • PERSONNEL :

      • Suppression de 2 postes : Adjoint administratif 2e classe, Adjoint technique 2e classe

      • Création de 2 postes : Adjoint administratif 1ère classe, ATSEM 1ère classe

      • Complément du régime indemnitaire pour la police municipale

      • Adoption d'un tableau des emplois de la Commune

    • TRAVAUX-RESEAUX :

      • Demande de subvention pour l'Entrée Ouest concernant les travaux d'éclairage avec le Sédi

      • Participation au groupement de commandes avec le Sédi pour les achats et fournitures d’électricité suite à la fin des tarifs réglementés

    • URBANISME-AMENAGEMENTS :

      • Approbation de la modification statutaire de la CC de l'Isle Crémieu s'agissant de la mise à disposition de service et mutualisation pour la Commune de Crémieu

      • Autorisation du maire à signer la convention avec la CC de l'Isle Crémieu concernant le service inter-communautaire d'Application du Droit des Sols (ADS)

      • Augmentation du tarif annuel des terrasses

      • Demande de subvention pour l'Entrée Ouest : Dotation d’Équipement pour les Territoires Ruraux (DETR)

      • Demande de subvention pour l'Entrée Ouest pour les amendes de Police

    • AFFAIRES SCOLAIRES :

      • Fixation des tarifs et adoption des règlements intérieurs du restaurant scolaire communal « Les Dauphins » et de la garderie périscolaire communale « Les Dauphins »

    • SPORTS :

      • Adoption des règlements intérieurs du gymnase Vacheron, de la buvette du stade et de la salle des fêtes

    • AFFAIRES GENERALES :

      • Tirage au sort des jury d'assises pour l'année 2016

      • Attribution des indemnités au Maire et aux Adjoints

Téléchargez le compte-rendu ici

 

Passeport biométrique et carte nationale d'identité

Passeport biométrique

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Mairie de Crémieu

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Horaires habituels
Lundi, Mardi, Jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

Mercredi de 8h30 à 17h30 et

Vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h00

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