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Comptes rendus des conseils municipaux 2014

Compte-rendus des séances du Conseil Municipal

  • Conseil Municipal du 24 novembre 2014

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 29 septembre 2014
  • Objet
    • URBANISME :
      • Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Arrêt du projet et bilan de la concertation
    • TRAVAUX - RESEAUX :
      • Lyonnaise des Eaux (eau potable) : signature d'un avenant n°4 relatif à l'évolution de la réglementation
      • GRDF : mise en place d'un système de télé relevé pour les compteurs (GAZPAR)
      • Constitution d'une servitude pour ERDF pour le restaurant scolaire et autorisation donnée au Maire pour signer la convention de servitude
      • HORS DELIBERATION : Informations relatives au jugement rendu par le Tribunal Administratif concernant les malfaçons du toit de l'école maternelle et informations concernant la signature de la vente de terrain entre MME PECHEUX et la commune
    • FINANCES :
      • Budget général : Décision Modificative (DM) n°4
      • Montant définitif de l'attribution de compensation suite à l'intégration de la commune de Tignieu-Jameyzieu à la CCIC (rapport de la Comission Locale d'Evaluation des Charges Transférées CLECT)
      • Demandes de Subvention au Conseil Général et à l'Agence de l'Eau pour la réalisation du schéma directeur de l'aissainissement
      • Demande de subvention à l'Agence de l'Eau (mise en valeur du ruisseau) pour :
      1. l'étude de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'entrée OUEST de la Ville
      2. les travaux pour l'aménagement de l'entrée OUEST de la Ville
      3. l'acquisition foncière de la propriété Allègre, dans le cadre de l'aménagement de l'entre OUEST de la Ville
      • Concours du Trésorier : Attribution indémnité
      • Remboursement des frais de déplacement à Madame GENESTE, intervenante dans les Temps d'Activités Périscolaires (TAP)

    • SPORT - CULTURE - ASSOCIATION :
      • Demande de subvention à la Fédération Française de Football pour l'achat de bancs de touche
      • Bibliothèque Municipale : Suppression de la caution de 20 €
      • Demande de subvention au Conseil Général, pour l'amélioration du sol de la salle de gymnastique du gymnase Vacheron
      • Subventions aux associations
    • ENVIRONNEMENT :
      • HORS DELIBERATION : Explications sur le calcul de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

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Téléchargez le réglement intérieur de la bibliothèque ici

  • Conseil Municipal du 29 septembre 2014

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 28 juillet 2014
  • Objet
    • URBANISME :
      • Modification du Plan d’Occupation des Sols (POS) secteur Montginoux
      • Modification du Plan d'Occupation des Sols et passage en Plan Local d'Urbanisme : compléments
      • Autorisation de signature de la convention relative à la mise à disposition et à la mise à jour du document d'urbanisme numérisé de la commune
    • EDUCATION :
      • Conventions de mise à disposition de personnel dans le cadre des temps d'Activités Périscolaires (TAP) (Associations sportives et professeurs des Ecoles)
      • Convention de mise à disposition des locaux de la garderie et du restaurant scolaire à la CCIC
      • Participation au Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté (RASED)
    • FINANCES :
      • Budget Conception Tissage Distribution (CTD) : Versement d'une subvention
      • Vente de l'immeuble CTD conformément aux stipulations du bail signé le 22/07/1999 pour un franc symbolique : Autorisation donnée au Maire de signer tous les actes y afférents
      • Demande de subvention pour le Lavoir : complément
      • Mécénat des Médiévales : Convention avec l'entreprise VICAT
      • Point sur la fête des MEDIEVALES 2014Présentation des nouveaux rythmes scolaires mis en place à la rentrés 2014/2015

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Téléchargez le bilan financier des médiévales

Téléchargez le sondage des médiévales

  • Conseil Municipal du 28 juillet 2014

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 30 juin 2014
  • Objet
    • Finances :
      • Réalisation d'un emprunt entre la commune et la Caisse d’Épargne
      • Décision Modificative (DM) N°3 : écritures comptables, suite à l’emprunt
      • Médiévales : prix du nouveau parking "Est" et tarif des encarts publicitaires sur le programme
      • Vente d'une lame à neige.
    • Personnel :
      • Suppression d'un poste de Rédacteur Territorial à temps partiel (80%) et Création d'un poste de Rédacteur Territorial à temps plein à partir du 1er septembre 2014
      • Suppression d'un poste d’Éducateur des Activités Physiques et Sportives de 23 h par semaine et Création d'un poste à 83,25 % à compter du 1er septembre 2014
    • Affaires scolaires :
      • Reversement d'une subvention du Conseil Général à la coopérative de l'école élémentaire
      • Présentation des nouveaux rythmes scolaires mis en place à la rentrés 2014/2015
      • Validation du Projet Educatif Territorial (PEDT) et du règlement intérieur
    • Questions diverses

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  • Conseil Municipal du 30 juin 2014

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 19 mai 2014
  • Objet
    • Urbanisme :
      • Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Constitution d'une commission locale suite aux dernières élections municipales – MODIFICATIONS
      • Plan Local d'Urbanisme (PLU) : Débat sur le Projet d'Aménagement de Développement Durable (PADD)
      • Carte des aléas : Approbation
      • Plan d'Occupation des Sols : Révision simplifiée
      • Établissement Public foncier de l'Ouest Rhône Alpes (EPORA) : Autorisation donnée au Maire de signer une convention
      • EPORA : Définition d'un périmètre d'étude
    • Travaux :
      • Cession d'une parcelle de terrain de MME PECHEUX à la commune,
    • Affaires générales :
      • OFFICE DU TOURISME : Demande de classement de l'office du tourisme en catégorie 3.
    • Finances :
      • Tarif des Médiévales : Modification et suite,
      • Subvention de fonctionnement 2014 CCAS
      • Subvention de fonctionnement 2014 A.R.R.C.
      • Décision Modificative n°2
    • Personnel :
      • Remplacement de Thierry GONIN (services techniques) et remplacement congé maternité d'Elia Reine RABATEL (bibliothèque municipale)

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  • Conseil Municipal du 19 mai 2014

Ordre du jour :

  • APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal en date du 7 avril 2014 et Présentation de l'Association de Restauration des Remparts de Crémieu (ARRC) par son Président, Monsieur NEYRET.
  • Délibérations
    • Personnel :
      • Suppression de 3 postes : Éducateur des activités physiques et sportives, Agent spécialisé des écoles maternelles principal 2ème classe et Adjoint technique principal 2 ème classe
      • Création de 3 postes : Éducateur des activités physiques et sportives de 2 ème classe, Agent spécialisé des écoles maternelles principal 1 ère classe et Adjoint technique principal 1 ère classe
      • Emplois d'été
    • Affaires générales :
      • Délégation générale donnée au Maire
      • Indemnités attribuées au Maire et aux Adjoints
      • Tirage au sort des jury d'assises pour l'année 2015
      • Dénomination de la Place Étienne Claude GRAMMONT
      • Élection des représentants au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Isle Crémieu (SIVU)
    • Finances :
      • Décision Modificative (DM) n°1 / Budget Général
      • Subvention à l'office du tourisme
      • Vente d'un godet de tracteur
    • Urbanisme :
      • Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : Constitution d'une commission locale suite aux dernières élections municipales.
  • Questions diverses, notamment
    • Désignation des représentants de la commune dans les 9 commissions de travail de la Communauté

Passeport biométrique et carte nationale d'identité

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Lundi, Mardi, Jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

Mercredi de 8h30 à 17h30 et

Vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h00

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