Les comptes-rendu du CM

Conseil Municipal du26 novembre 2018

Approbation du compte-rendu et du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 4 octobre 2018
OBJET :

  • Finances :
    • Demande de subvention auprès du conseil départemental et régional pour les médiévales
    • Approbation convention entre commune et ARRC
    • Approbation tarifs droit de places
    • Approbation du rapport n°2 de la CLECT du 9 juillet 2018 – Attribution de compensation exceptionnelle 2018
    • Affectation de l’attribution de compensation exceptionnelle 2018 en investissement
  • Urbanisme :
    • BEA maison médicale de garde – Régularisation de l’état descriptif de division en volumes
    • Avenant de prolongation BEA entre OPAC 38 et Commune « Les Ursulines »
  • Culture et vie associative :
    • Approbation tableau des subventions aux associations 2018
  •  Affaires diverses :
    • Garantie d’emprunt OPAC 38
    • Garantie d’emprunt Montginoux -Logements PSLA
    • Harmonisation des compétences des Balcons du Dauphiné
    • Dénomination des voiries communales

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Conseil Municipal du 4 octobre 2018

Approbation du compte-rendu et du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 23 juillet 2018

OBJET :
  • Finances :
    • Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2018 entre l’association Anim’Crémieu et la commune de Crémieu
    • Vote des tarifs des encarts publicitaires pour le programme des médiévales
  • Urbanisme :
    • Avis sur l’autorisation d’exploiter présentée par « Record Industry »
    • Approbation de la convention d’études et de veille foncière entre la commune et l’EPORA pour le secteur EZT
  • Affaires scolaire :
    • Approbation de la convention relative aux dépenses de fonctionnement du RASED entre la commune de Pont de Chéruy et la commune de Crémieu
  • Affaires diverses :
    • Garantie d’emprunt pour le programme immobilier « Îlot Montginoux » PLAI SEMCODA

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Conseil Municipal du 23 juillet 2018

Approbation du compte-rendu et du procès verbal du Conseil Municipal en date du 15 mai 2018

OBJET :
  • Finances :
    • Budget primitif 2018 – Budget communal – Décision modificative n° 2
    • Vote d’une subvention pour l’association de restauration des remparts de Crémieu (ARRC)
  • Personnel :
    • Mise en place d’un contrat d’apprentissage pour le 1er septembre 2018
    • Tableau des emplois
    • Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire
  • Sport et vie associative :
    • Instauration d’un tarif d’utilisation du stade municipal
    • Annulation de la taxe d’aménagement majorée pour les « Jardins de Crémieu »
  • Affaires diverses :
    • Garantie de prêt « Villa Capucine » SEMCODA
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 15 mars 2018

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 8 février 2018

OBJET :
  • Urbanisme et patrimoine :
    • Plan local d’urbanisme : Arrêt projet
    • Donation de la fondation RENAUD à la commune de Crémieu : tènement cadastré AE 752
  • Personnel :
    • Création / suppression de poste : filière technique
    • Création / suppression de poste : filière technique
    • Tableau des emplois
  • Affaires diverses :
    • Facturation des clés communales perdues ou non restituées pour les associations et usagers

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Conseil Municipal du 8 février 2018

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 14 décembre 2017

OBJET :
  • Finances :
    • Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2017 de la commune
    • Adoption du Budget primitif 2018 de la commune
    • Affectation du résultat de fonctionnement 2017
    • Vote des taux d’imposition 2018
    • Subvention au centre communal d’action sociale (CCAS)
    • Demande de subvention au département de l’Isère pour la création de plateaux surélevés
    • Approbation des tarifs des concessions du cimetière
  • Urbanisme et patrimoine :
    • Approbation du bail emphytéotique administratif entre la commune et la SEMCODA pour la mise en place d’une maison médicale de garde
  • Affaires scolaires :
    • Subvention pour la coopérative scolaire dans le cadre de la classe transplantée (écoles maternelle et élémentaire)

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Page mise à jour le: 5 décembre 2018